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Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Foires.
Foires.
Police économique.
Police économique.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Foires.
Foires.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
1937-1982
1937-1982
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Gravières.
Gravières.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Plan d'occupation des sols (POS).
Plan d'occupation des sols (POS).
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Carrières communales.
Carrières communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Moulins.
Moulins.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Législation économique.
Législation économique.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Poids public.
Poids public.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police locale.
Police locale.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
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