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Différends et litiges.
Différends et litiges.
Police économique.
Police économique.
Presbytère.
Presbytère.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Presbytère.
Presbytère.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Église.
Église.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Église.
Église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Presbytère.
Presbytère.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Dons et legs.
Dons et legs.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Église.
Église.
École des filles.
École des filles.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Église.
Église.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.
Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Église.
Église.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Biens communaux.
Biens communaux.
Église.
Église.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
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