Print preview Close

Showing 493 results

Archival description
File pièce comptable
Print preview View:
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Taille de la Dombes.
Taille de la Dombes.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Contentieux.
Contentieux.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Installations sportives.
Installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Installations sportives.
Installations sportives.
Presbytère.
Presbytère.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Maison commune.
Maison commune.
Camping municipal.
Camping municipal.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Maison commune.
Maison commune.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École de filles.
École de filles.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Results 101 to 150 of 493