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Descriptions archivistiques
Dossier pièce comptable
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Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
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Cimetière.
Cimetière.
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Cimetière.
Cimetière.
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Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
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Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
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Cimetière.
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Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Comptabilité.
Comptabilité.
Comptabilité.
Comptabilité.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
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