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Descriptions archivistiques
Dossier eau
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Décroissant
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Camping municipal.
Camping municipal.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Bief des Leschères.
Bief des Leschères.
Belles actions.
Belles actions.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Barrages.
Barrages.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Affiches.
Affiches.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
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