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Illiat, Mairie d' (Ain, France) File
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Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
1930-1982
1930-1982
Recrutement, préparation du recrutement et tirage au sort.
Recrutement, préparation du recrutement et tirage au sort.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police économique.
Police économique.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Épizooties.
Épizooties.
an XI (1803)-1849
an XI (1803)-1849
1967-1972
1967-1972
1963-1971, 1978-1982
1963-1971, 1978-1982
Presbytère.
Presbytère.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
1608-1654
1608-1654
1656-1664
1656-1664
1766-1774
1766-1774
Ouvrages imprimés.
Ouvrages imprimés.
1857 (8 novembre) – 1878 (12 mai)
1857 (8 novembre) – 1878 (12 mai)
1878 (22 août) – 1892 (7 février)
1878 (22 août) – 1892 (7 février)
1916 (26 novembre) – 1945 (11 mars)
1916 (26 novembre) – 1945 (11 mars)
1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
1793-1982
1793-1982
1843-1911
1843-1911
Gaz et téléphone.
Gaz et téléphone.
1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
n°66 761 – 85 087
n°66 761 – 85 087
1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
1841-1850
1841-1850
1851-1860
1851-1860
1931-1940
1931-1940
1971-1980
1971-1980
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Folios 517 à 1038
Folios 517 à 1038
Folios 1 à 494
Folios 1 à 494
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
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