Zones franches, projet d’accord international.
- 3D2
- File
- 1931
Part of Fonds communal de Léaz
Procès-verbal de réunion présidée par le sénateur Fouilloux, plan (1931).
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Zones franches, projet d’accord international.
Part of Fonds communal de Léaz
Procès-verbal de réunion présidée par le sénateur Fouilloux, plan (1931).
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Tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1932, 1934, 1982).
Adoption : jugement, signification de jugement (1939-1940).
Pièces annexes : avis et certificats de naissance et de décès, publications de mariage, avis et récépissés de mention, extraits d’actes, certificats médicaux prénuptiaux (1935-1970).
Part of Fonds communal de Léaz
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Léaz
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
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Plan d’assemblage et plans des sections.
Part of Fonds communal de Léaz
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Registre à souche des déclarations.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Part of Fonds communal de Léaz
Constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction : registres des déclarations (1949-1965, 1975-1980).
Contributions directes : états du montant des rôles (1916, 1926, 1931-1933, 1938-1943, 1945-1951, 1953-1982).
Impôt sur les bénéfices agricoles : liste nominative des contribuables [1] [après 1919] ; réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle-campagne 1947-1948 : déclarations individuelles (1948) ; réclamation (1982).
Évaluation des propriétés foncières : informations (1912, 1923).
Propriétés bâties : renseignements statistiques (1939).
Impôt sur le revenu : liste des contribuables (1941).
Contribution mobilière, sous-répartement : mandements (1953-1958).
Institut géographique national, implantation de bornes géodésiques : décision relative à l’établissement d’une servitude de passage, liste des points géodésiques, informations (1981-1982).
[1] Contient en particulier des informations sur les contribuables mobilisés et leurs familles.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Part of Fonds communal de Léaz
Poste, télégraphes, téléphones : correspondance (1939-1940).
Douanes des Rousses : correspondance (1939).
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Part of Fonds communal de Léaz
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Part of Fonds communal de Léaz
Tableaux de classement (1926-1927), feuilles de déclaration (1937-1938, 1958).
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Part of Fonds communal de Villebois
Projet, arrêtés préfectoraux, plans, comptes rendus de réunions préparatoires, ordres du jour des réunions du groupe de gestion foncière, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Lotissement HLM Croix Trieux, construction de 13 pavillons : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique pour l’élargissement du chemin d’accès, rapport, plans, correspondance (1960-1967).
Lotissement HLM d’Albion, construction de 12 maisons : acquisition de terrain, cession de terrain à l’OPAC de l’Ain, permis de construire, comptes rendus de chantier, plan des réseaux, correspondance (1975-1979).
Part of Fonds communal de Villebois
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Part of Fonds communal de Villebois
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Part of Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Affiche.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Part of Fonds communal de Confrançon
Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Part of Fonds communal de Confrançon
Invitations du préfet, certificats militaires, listes nominatives, facture, lettres.
Part of Fonds communal de Confrançon
Polices d’assurance, correspondance.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
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