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Descriptions archivistiques
Dossier protection sociale
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Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection des personnes vulnérables et de la famille, allocations militaires.
Protection des personnes vulnérables et de la famille, allocations militaires.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence et banquet des personnes âgées.
Secours d’urgence et banquet des personnes âgées.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Société de secours mutuel.
Société de secours mutuel.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
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