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Descriptions archivistiques
Dossier déclaration
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Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Travail agricole.
Travail agricole.
Tueries.
Tueries.
Viticulture.
Viticulture.
Viticulture.
Viticulture.
Viticulture.
Viticulture.
Viticulture.
Viticulture.
Viticulture.
Viticulture.
Viticulture.
Viticulture.
Viticulture, récolte et stock.
Viticulture, récolte et stock.
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