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Grièges, Mairie de (Ain, France) File
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n°61 313 – n°66 395 (1975)
n°61 313 – n°66 395 (1975)
Finances.
Finances.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
1568-1583
1568-1583
1780-1793
1780-1793
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
1792
1792
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Fournitures militaires.
Fournitures militaires.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procuration des habitants de Grièges au profit de Benoit [Chasnoz], avocat du Parlement, juge du comté de Pont-de-Veyle.
Procuration des habitants de Grièges au profit de Benoit [Chasnoz], avocat du Parlement, juge du comté de Pont-de-Veyle.
1582-1693
1582-1693
1585-1614
1585-1614
1694-1709
1694-1709
1740-1759
1740-1759
1760-1769
1760-1769
1770-1779
1770-1779
1790
1790
1791 (septembre-décembre)
1791 (septembre-décembre)
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Communication.
Communication.
Registre des naissances.
Registre des naissances.
1801-1820
1801-1820
1838-1859
1838-1859
1901-1910
1901-1910
1941-1953
1941-1953
1883-1900
1883-1900
1901-1910
1901-1910
1954-1962
1954-1962
1973-1982
1973-1982
1933-1942
1933-1942
1953-1962
1953-1962
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
1968-1971
1968-1971
1974-1975
1974-1975
1976-1977
1976-1977
1980-1982
1980-1982
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
1883-1910
1883-1910
1911-1956
1911-1956
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
1880-1909
1880-1909
1970-1982
1970-1982
1900-1910
1900-1910
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
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