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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File équipement
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Marie-école [1].
Marie-école [1].
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Mares.
Mares.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
École des garçons.
École des garçons.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
1939-1959
1939-1959
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Cours d’eau.
Cours d’eau.
École des filles.
École des filles.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Curage.
Curage.
Lotissements.
Lotissements.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Lotissements.
Lotissements.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
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