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Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Vaccinations.
Vaccinations.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Aliénés.
Aliénés.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Personnel médical.
Personnel médical.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Administration générale.
Administration générale.
Aliénés.
Aliénés.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Naissances.
Naissances.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Épizooties.
Épizooties.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Administration générale.
Administration générale.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Recensement et dénombrement de population (1836-1975). Mouvement de population (1893).
Recensement et dénombrement de population (1836-1975). Mouvement de population (1893).
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Fichier vaccination.
Fichier vaccination.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Fiches individuelles de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
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