Print preview Close

Showing 497 results

Archival description
File plan
Print preview View:
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
École des garçons.
École des garçons.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Cimetière.
Cimetière.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Corbillard. – Acquisition.
Corbillard. – Acquisition.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Cimetière.
Cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Mairie-école.
Mairie-école.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Église.
Église.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Eau potable.
Eau potable.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Forêt communale.
Forêt communale.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
Lotissements.
Lotissements.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Results 351 to 400 of 497