Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 528 résultats

Descriptions archivistiques
Dossier finances publiques
Aperçu avant impression Affichage :
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Logements HLM.
Logements HLM.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Résultats 351 à 400 sur 528