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Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Chasse.
Chasse.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Contributions.
Contributions.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
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