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Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Collèges électoraux du conseil général et d’arrondissement.
Collèges électoraux du conseil général et d’arrondissement.
1826-1982
1826-1982
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Administration générale.
Administration générale.
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale et élus.
Création et élection.
Création et élection.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Listes électorales, listes générales des électeurs.
Listes électorales, listes générales des électeurs.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Garde nationale.
Garde nationale.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Liste des conscrits (1807-1808, 1810). Tableaux de recensement (1816-1899).
Liste des conscrits (1807-1808, 1810). Tableaux de recensement (1816-1899).
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Vaccination antivariolique : listes nominatives.
Vaccination antivariolique : listes nominatives.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Chasse.
Chasse.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
École primaire communale.
École primaire communale.
Recensement militaire.
Recensement militaire.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
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