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Descriptions archivistiques
Dossier arrêté préfectoral
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Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Mares.
Mares.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Moulins.
Moulins.
Moulins.
Moulins.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Municipales.
Municipales.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Patrimoine.
Patrimoine.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Permissions de voirie.
Permissions de voirie.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
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