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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier équipement
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Décroissant
Transport.
Transport.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Mares.
Mares.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Barrages.
Barrages.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.