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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File protection sociale
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Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
1970-1982
1970-1982
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
1860-1949
1860-1949