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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier recette non fiscale
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Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Cimetière.
Cimetière.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Modification de territoire.
Modification de territoire.