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Descriptions archivistiques
Vernoux (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Presbystère.
Presbystère.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.