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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Chamerande, Prairie de (Saint-Bénigne, Ain, France) Dossier équipement
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Croissant
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.