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Descriptions archivistiques
Attignat (Ain, France) Dossier plan
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Décroissant
Télécommunications.
Télécommunications.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.