Délits d’usage dans les montagnes de Portes. Add to clipboard FF19 File 1744 Part of Fonds communal de Villebois Lettre de Dom Teillard coadjuteur de Portes à Lainé Durochat, notaire royal.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet. Add to clipboard DD1 File 1400, février - 1401, décembre Part of Fonds communal de Villebois Enquête.
Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier. Add to clipboard FF1 File 1399, 2 septembre - 1400, 4 août Part of Fonds communal de Villebois Enquête.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux. Add to clipboard FF15 File 1709 Part of Fonds communal de Villebois Jugement (document incomplet).
