Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 3 résultats

Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Dossier cadastre
Aperçu avant impression Affichage :
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.