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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Dossier équipement collectif
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Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Fontaines.
Fontaines.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Police urbaine.
Police urbaine.
Presbytère.
Presbytère.
Puits commun.
Puits commun.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.