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Descriptions archivistiques
Béréziat, Mairie de (Ain, France) Dossier administration
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Croissant
1826-1982
1826-1982
Administration des contributions directes et du cadastre.
Administration des contributions directes et du cadastre.
Atelier de secours.
Atelier de secours.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Chasse.
Chasse.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Droits d’expédition et de légalisation.
Droits d’expédition et de légalisation.
Droits de place.
Droits de place.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Étrangers.
Étrangers.
Fiscalité.
Fiscalité.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées.
Installations classées.
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Presbytère.
Presbytère.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.