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Archival description
Pouillat, Mairie de (Ain, France) File procès-verbal
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Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
1831-1977
1831-1977
École communale.
École communale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Aliénés.
Aliénés.