Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 11 résultats

Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France) Dossier procès-verbal
Aperçu avant impression Affichage :
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
École communale.
École communale.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Aliénés.
Aliénés.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
1831-1977
1831-1977