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Archival description
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) File administration générale
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Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Mairie-école.
Mairie-école.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Presbytère.
Presbytère.
Contentieux.
Contentieux.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
École de garçons.
École de garçons.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.