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Courtes, Mairie de (Ain, France) File société
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Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
École primaire communale.
École primaire communale.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Eau et santé.
Eau et santé.
Vaccinations.
Vaccinations.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Aliénés.
Aliénés.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.