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Descriptions archivistiques
Courtes, Mairie de (Ain, France) Dossier finances publiques
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Décroissant
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Presbystère.
Presbystère.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Livres comptables.
Livres comptables.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
École.
École.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Contentieux.
Contentieux.
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.