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Descriptions archivistiques
Courtes, Mairie de (Ain, France) Dossier liste nominative
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Décroissant
Vaccinations.
Vaccinations.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Jury d'assises.
Jury d'assises.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
École primaire communale.
École primaire communale.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chasse.
Chasse.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Armées de réserve.
Armées de réserve.