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Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France) Dossier élection
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Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Européennes.
Européennes.
Garde nationale.
Garde nationale.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Présidentielles.
Présidentielles.
Prud’homales.
Prud’homales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.