Print preview Close

Showing 14 results

Archival description
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) File forêt
Print preview View:
Descending
Contentieux.
Contentieux.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Bois communaux.
Bois communaux.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Église.
Église.
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.