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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Dossier adjudication
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Croissant
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Bois communaux.
Bois communaux.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
École de filles.
École de filles.
Église.
Église.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.