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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Dossier pièce comptable
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Décroissant
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Presbytère.
Presbytère.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Installations sportives.
Installations sportives.
Église.
Église.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École des garçons.
École des garçons.
École de filles.
École de filles.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Contentieux.
Contentieux.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.