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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Dossier déclaration
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Décroissant
Viticulture.
Viticulture.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Pièces annexes.
Pièces annexes.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Installations classées.
Installations classées.
Epizooties.
Epizooties.
Épidémies et santé.
Épidémies et santé.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.