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Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Affaire opposant Pierre Joseph Giroud et Joseph Bernard à la commune concernant la délimitation cadastrale des propriétés du Domaine de Roche.
Affaire opposant Pierre Joseph Giroud et Joseph Bernard à la commune concernant la délimitation cadastrale des propriétés du Domaine de Roche.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
État de section.
État de section.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
État de section.
État de section.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
État de section.
État de section.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.