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Descriptions archivistiques
Dossier établissement public local
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Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Affiches.
Affiches.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.