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Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
1911-1932
1911-1932
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Eau et santé.
Eau et santé.
Vaccinations.
Vaccinations.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Dépenses.
Dépenses.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Aliénés.
Aliénés.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Carte légendée.
Carte légendée.
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
Textes officiels.
Textes officiels.
1696-1732
1696-1732
1753-1762
1753-1762
1882 (6 août) – 1899 (18 mai)
1882 (6 août) – 1899 (18 mai)
1899 (20 août) – 1915 (29 août)
1899 (20 août) – 1915 (29 août)
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Mariages et décès
Mariages et décès
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Décès
Décès
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
1961-1962
1961-1962
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
1911-1936
1911-1936
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
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