Affichage de 5790 résultats

Descriptions archivistiques
Dossier
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

3 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Taxe sur les communaux cultivés.
Taxe sur les communaux cultivés.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
Taxes.
Taxes.
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications, mines de fer, carrières
Télécommunications, mines de fer, carrières
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
Téléphone.
Téléphone.
Téléphone.
Téléphone.
Téléphone.
Téléphone.
Téléphone.
Téléphone.
Téléphone.
Téléphone.
Téléphone.
Téléphone.
Téléphone, PTT.
Téléphone, PTT.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Terrain scolaire d’entraînement sportif.
Terrain scolaire d’entraînement sportif.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terres communales.
Terres communales.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Testaments et inventaires de biens après décès.
Testaments et inventaires de biens après décès.
Résultats 5551 à 5600 sur 5790