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1855 (31 mars) - [1925] (24 septembre)
1855 (31 mars) - [1925] (24 septembre)
1928 (1er octobre) - 1977 (20 octobre)
1928 (1er octobre) - 1977 (20 octobre)
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
1813-1823
1813-1823
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
1949-1952
1949-1952
Recensement et mouvements de la population.
Recensement et mouvements de la population.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Volume 2
Volume 2
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Volume 1
Volume 1
1974-1979
1974-1979
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Ravitaillement et rationnement, carte d’alimentation.
Ravitaillement et rationnement, carte d’alimentation.
Chasse.
Chasse.
Étrangers.
Étrangers.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
1834, 1840, 1842-1843, 1846, 1848, 1850-1852, 1854, 1857, 1859-1898, 1904-1914, 1919
1834, 1840, 1842-1843, 1846, 1848, 1850-1852, 1854, 1857, 1859-1898, 1904-1914, 1919
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Puits et pompes publics.
Puits et pompes publics.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Enfants assistés et femmes en couche.
Enfants assistés et femmes en couche.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Inventaire des archives modernes et contemporaines de Brénaz
Inventaire des archives modernes et contemporaines de Brénaz
1720-1740
1720-1740
1894 (4 février) - 1905 (16 juillet)
1894 (4 février) - 1905 (16 juillet)
1905 (6 août) - 1935 (28 septembre)
1905 (6 août) - 1935 (28 septembre)
1935 (13 octobre) - 1971 (13 février)
1935 (13 octobre) - 1971 (13 février)
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
1873-1882
1873-1882
1883-1892
1883-1892
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