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Monuments commémoratifs.
Monuments commémoratifs.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Cimetière.
Cimetière.
École.
École.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
1817-1936
1817-1936
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
4ème tranche.
4ème tranche.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Aliénés.
Aliénés.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Syndics.
Syndics.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
1760-1779
1760-1779
École.
École.
Journal officiel.
Journal officiel.
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Correspondance.
Correspondance.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Assurances.
Assurances.
1823-1832
1823-1832
1873-1882
1873-1882
1833-1842
1833-1842
1883-1892
1883-1892
1863-1872
1863-1872
1883-1892
1883-1892
1792-an XI
1792-an XI
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Folios n°641 à fin
Folios n°641 à fin
Folios n°1 à 496
Folios n°1 à 496
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
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