Showing 706 results

Archival description
File équipement
Print preview View:
Ascending
Lavoirs.
Lavoirs.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Eau et santé.
Eau et santé.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Cimetière.
Cimetière.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Gaz.
Gaz.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
École des filles.
École des filles.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Puits et pompes publics.
Puits et pompes publics.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
École de filles.
École de filles.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Mares.
Mares.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Presbytère.
Presbytère.
École des garçons.
École des garçons.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Results 651 to 700 of 706