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Bureau de poste.
Bureau de poste.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Pâturage.
Pâturage.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Service des eaux.
Service des eaux.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
1982-1999
1982-1999
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Assistance médicale gratuite, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Plan d’occupation du sol.
Plan d’occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Sport, loisirs.
Sport, loisirs.
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
n°49 597 – 71 176
n°49 597 – 71 176
1686-1705
1686-1705
1760-1792
1760-1792
1837 (10 mai) – 1855 (10 novembre)
1837 (10 mai) – 1855 (10 novembre)
1951 (17 novembre) – 1965 (27 juillet)
1951 (17 novembre) – 1965 (27 juillet)
Archives communales.
Archives communales.
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
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