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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File société
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Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Épizooties.
Épizooties.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Rémunération.
Rémunération.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Administration militaire.
Administration militaire.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
1841-1982
1841-1982
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
1939-1959
1939-1959
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Étrangers.
Étrangers.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
1860-1949
1860-1949
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