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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier plan
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Décroissant
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Marais.
Marais.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Mairie-école.
Mairie-école.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Logements HLM.
Logements HLM.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Gravières.
Gravières.
Gaz.
Gaz.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt.
Forêt.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines.
Fontaines.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
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