Ajouter au presse-papier Modification de territoire.

Ajouter au presse-papier Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.

Ajouter au presse-papier Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.

Ajouter au presse-papier Places publiques.

Ajouter au presse-papier Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.

Ajouter au presse-papier Postes, télégraphes, téléphones.

Ajouter au presse-papier Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier.

Ajouter au presse-papier Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.

Ajouter au presse-papier Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.

Ajouter au presse-papier Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.

Ajouter au presse-papier Réparations sur le réseau d’eau potable.

Ajouter au presse-papier Sinistres.

Ajouter au presse-papier Société Guillet.

Ajouter au presse-papier Société Mouchet.

Ajouter au presse-papier Source de Gérose. – Analyse des eaux.

Ajouter au presse-papier Sources.

Ajouter au presse-papier Usurpation de terrains communaux.

Ajouter au presse-papier Vagabondage.