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Le Plantay, Mairie de (Ain, France) File
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Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
1933-1948
1933-1948
1963-1972
1963-1972
1973-1982
1973-1982
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
État des sections des propriétés non bâties.
État des sections des propriétés non bâties.
Volume 2
Volume 2
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Garde nationale.
Garde nationale.
Assemblée générale.
Assemblée générale.
1700-1724
1700-1724
1735-1749
1735-1749
1780-1800
1780-1800
1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
1823-1832
1823-1832
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Travail agricole.
Travail agricole.
Volume 1
Volume 1
1910-1933
1910-1933
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Recensement militaire.
Recensement militaire.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
1920-1982
1920-1982
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
1890-1910
1890-1910
1910-1959
1910-1959
1960-1982
1960-1982
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Concessions funéraires.
Concessions funéraires.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
1855-1909
1855-1909
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
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